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Questions avec et sans réponses

152 questions

1. Question n° 1521S posée par M. Francis Grignon

   Situation des hôpitaux psychiatriques souhaitant conclure une convention de communauté hospitalière de territoire

   La question a été retirée

   15/12/2011
2. Question n° 1490S posée par M. Michel Billout

   Avenir du secteur public de chirurgie dans le sud de la Seine-et-Marne

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   24/11/2011
3. Question n° 1466S posée par M. Philippe Kaltenbach

   Permanence des soins dans le sud des Hauts-de-Seine

   Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

   10/11/2011
4. Question n° 1439S posée par M. Claude Dilain

   Mise en oeuvre du programme national de lutte contre la tuberculose

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

   27/10/2011
5. Question n° 1361S posée par M. Philippe Darniche

   Dotation en équipements IRM

   La question a été retirée

   23/06/2011
6. Question n° 1355S posée par Mme Anne-Marie Payet

   Améliorer la prise en charge de l'asthme dans les DOM

   Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

   02/06/2011
7. Question n° 1297S posée par Mme Patricia Schillinger

   Inquiétudes sur les conséquences de l'utilisation de l'aspartame

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   21/04/2011
8. Question n° 1282S posée par M. Georges Patient

   Amélioration de la situation sanitaire de la Guyane

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   07/04/2011
9. Question n° 1283S posée par M. Michel Billout

   Avenir de la radiothérapie en Seine-et-Marne

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   07/04/2011
10. Question n° 1254S posée par M. Roland Ries

    Suppression de trois centres médicaux en Alsace

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    17/03/2011