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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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267 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

267 questions

  1. Question n° 22585 posée par M. Gilbert Roger

    Projet de transfert de l'activité de radiothérapie du centre hospitalier intercommunal Montfermeil-Le Raincy vers la zone d'Aulnay-sous-Bois/Tremblay-en-France

    La question est caduque

  2. Question n° 22396 posée par Mme Danielle Michel

    Avenir de l'hôpital de jour de pyschogériatrie du centre hospitalier de Dax

    La question est caduque

  3. Question n° 1521S posée par M. Francis Grignon

    Situation des hôpitaux psychiatriques souhaitant conclure une convention de communauté hospitalière de territoire

    La question a été retirée

  4. Question n° 1490S posée par M. Michel Billout

    Avenir du secteur public de chirurgie dans le sud de la Seine-et-Marne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  5. Question n° 21048 posée par M. Gilbert Roger

    Projet de transfert de l'activité de radiothérapie du centre hospitalier intercommunal Montfermeil-Le Raincy vers la zone d'Aulnay-sous-Bois/Tremblay-en-France

    La question est caduque

  6. Question n° 1466S posée par M. Philippe Kaltenbach

    Permanence des soins dans le sud des Hauts-de-Seine

    Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

  7. Question n° 20305 posée par M. François Marc

    Sous-effectif des services de réanimation médicale du CHRU de La Cavale-Blanche (Brest)

    La question est caduque

  8. Question n° 20204 posée par M. Roland Courteau

    Tenue du dossier médical des patients

    La question est caduque

  9. Question n° 19953 posée par Mme Françoise Cartron

    Suppression envisagée de la permanence des soins de nuit profonde

    La question est caduque

  10. Question n° 19843 posée par M. Jacques Mézard

    Lutte contre les infections nosocomiales

    La question est caduque