Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

5 questions

  1. Question n° 14678 posée par M. Philippe Richert

    Situation des personnes atteintes d'hémochromatose génétique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 07151 posée par M. Roger Madec

    Ouverture du don de sang aux homosexuels

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  3. Question n° 04960 posée par M. Adrien Gouteyron

    Dons d'organes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  4. Question n° 0187S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Politique de conservation d'unités de sang placentaire en France

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  5. Question n° 00636 posée par M. Roland Courteau

    Dons d'organes : grande cause nationale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports