Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 10469 posée par M. Charles Ginésy

Situation des agents hospitaliers des Alpes-Maritimes

La question est caduque

01/01/2004
Question n° 17904 posée par Mme Christiane Demontès

Statut des adjoints des cadres hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/06/2005
Question n° 20132 posée par M. José Balarello

Indemnités de résidence pour les personnels hospitaliers des Alpes-Maritimes

La question est caduque

27/10/2005
Question n° 22937 posée par M. André Vantomme

Versement de l'indemnité d'éloignement pour les fonctionnaires hospitaliers

La question est caduque

27/04/2006
Question n° 23464 posée par M. Jean-Marie Bockel

Projet de réforme du statut des praticiens hospitaliers.

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

08/06/2006
Question n° 23514 posée par M. Jean-Pierre Vial

Conditions de nomination des praticiens hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

08/06/2006
Question n° 23621 posée par M. Yves Krattinger

Nomination des praticiens hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

22/06/2006
Question n° 23850 posée par Mme Gisèle Printz

Statut des praticiens hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

06/07/2006
Question n° 24190 posée par M. André Vantomme

Versement de l'indemnité d'éloignement pour les fonctionnaires hospitaliers

La question est caduque

03/08/2006
Question n° 25748 posée par M. Jean-Noël Guérini

Reconnaissance du statut des adjoints aux cadres hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/12/2006