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Questions avec et sans réponses

17 questions

1. Question n° 17579 posée par M. Jean-Marie Janssens

   Prime « Covid-19 » aux personnels bénéficiant d'un contrat d'accompagnement dans l'emploi dans les hôpitaux

   La question est caduque

   06/08/2020
2. Question n° 06764 posée par M. Jean-François Husson

   Directeurs des soins

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   06/06/2013
3. Question n° 05324 posée par M. Jacques Mézard

   Gratuité des soins des agents de la fonction publique hospitalière

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   21/03/2013
4. Question n° 04879 posée par M. Gérard Cornu

   Gestion du personnel des hôpitaux

   La question est caduque

   21/02/2013
5. Question n° 1204S posée par M. Guy Fischer

   Situation des informaticiens hospitaliers sous statut local

   Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

   10/02/2011
6. Question n° 10108 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

   Éligibilité aux crédits "mission d'intérêt général et d'aide à la contractualisation"

   La question est caduque

   10/09/2009
7. Question n° 06573 posée par M. François Rebsamen

   Avenir des CHU et plus particulièrement du CHU de Dijon

   La question est caduque

   11/12/2008
8. Question n° 25748 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Reconnaissance du statut des adjoints aux cadres hospitaliers

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   21/12/2006
9. Question n° 24190 posée par M. André Vantomme

   Versement de l'indemnité d'éloignement pour les fonctionnaires hospitaliers

   La question est caduque

   03/08/2006
10. Question n° 23850 posée par Mme Gisèle Printz

    Statut des praticiens hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    06/07/2006