Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

  1. Question n° 18508 posée par Mme Else Joseph

    Disponibilité des vaccins contre la grippe saisonnière au regard de la situation européenne

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 18669 posée par Mme Else Joseph

    Nécessité de mesures de soutien aux centres de vacances

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 18867 posée par Mme Else Joseph

    Soutien urgent à la profession des distributeurs-grossistes en boissons dans la crise sanitaire actuelle

    La question est caduque

  4. Question n° 19217 posée par Mme Else Joseph

    Difficultés soulevées par l'arrivée prochaine des vaccins contre le Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 19615 posée par Mme Else Joseph

    Problème de l'attribution exclusive des prestations familiales à un seul parent dans les familles divorcées ou séparées

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

  6. Question n° 20409 posée par Mme Else Joseph

    Augmentation croissante du coût de la gestion du dossier des mineurs non accompagnés pour les départements

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  7. Question n° 20597 posée par Mme Else Joseph

    Actions à mener auprès des jeunes en raison de la détresse psychique et psychologique due aux longs confinements

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 20850 posée par Mme Else Joseph

    Refus de reconnaître une priorité aux infirmiers libéraux dans le cadre de la politique nationale de vaccination contre le Covid

    La question est caduque

  9. Question n° 21374 posée par Mme Else Joseph

    Conséquences financières de la campagne vaccinale pour les communes

    La question est caduque

  10. Question n° 22002 posée par Mme Else Joseph

    Extension du complément de traitement indiciaire aux professionnels des établissements publics médico-sociaux autonomes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé