Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec et sans réponses
37 questions
-
Question n° 07737 posée par M. Jean Louis Masson
Rémunération des personnes employées en CES par des centres sociaux et socioculturels
La question est caduque
-
Question n° 14500 posée par M. Jean Louis Masson
Rémunération des personnes employées en CES par des centres sociaux et socioculturels
La question est caduque
-
Question n° 19156 posée par M. Jean Louis Masson
Coût résiduel pour salarier un CAE
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
-
Question n° 19869 posée par M. Jean Louis Masson
Rémunération des personnes employées en CES par des centres sociaux et socioculturels
La question est caduque
-
Question n° 21540 posée par M. Jacques Legendre
Coût des nouveaux contrats d'avenir et d'accompagnement dans l'emploi pour les associations d'insertion
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
-
Question n° 02602 posée par Mme Gisèle Printz
Diminution des emplois aidés
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
-
Question n° 02788 posée par M. René-Pierre Signé
Renouvellement des contrats aidés
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
-
Question n° 03228 posée par M. Philippe Adnot
Changement sans préavis de la politique des Assedic en matière d'assurance chômage applicable aux emplois aidés
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
-
Question n° 03463 posée par M. Jacques Mahéas
Suppression de l'exonération de la cotisation accident du travail pour les contrats aidés
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
-
Question n° 03494 posée par M. Adrien Gouteyron
Soutien aux contrats aidés
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi