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Questions avec et sans réponses

1763 questions

1. Question n° 19940 posée par M. Philippe Madrelle

   Reconnaissance de la kinésithérapie

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   11/02/2016
2. Question n° 19952 posée par Mme Hermeline Malherbe

   Conditions d'exercice professionnel des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   11/02/2016
3. Question n° 19955 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

   Mesures réglementaires non prises concernant la loi relative aux recherches sur la personne humaine

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   11/02/2016
4. Question n° 19961 posée par M. Alain Néri

   Infirmiers anesthésistes diplômés d'État

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   11/02/2016
5. Question n° 19968 posée par M. André Trillard

   Charges sociales prélevées sur les indemnités de stage des étudiants en soins infirmiers

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   11/02/2016
6. Question n° 19980 posée par Mme Corinne Imbert

   Prolifération de l'épidémie du virus Zika

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   11/02/2016
7. Question n° 19981 posée par Mme Catherine Di Folco

   Vidange des piscines publiques

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   11/02/2016
8. Question n° 19982 posée par M. Hubert Falco

   Situation des aidants des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer

   La question est caduque

   11/02/2016
9. Question n° 19988 posée par M. Philippe Paul

   Cotisations dues au titre du régime des avantages sociaux des praticiens et auxiliaires médicaux conventionnés

   La question est caduque

   11/02/2016
10. Question n° 19998 posée par M. Simon Sutour

    Dispositifs fiscaux du secteur sanitaire, social et médico-social privé non lucratif

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    11/02/2016