Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

86 questions

Question n° 09302 posée par M. Georges Mouly

Formation des aides à domicile

La question est caduque

09/10/2003
Question n° 03527 posée par M. Guy Fischer

Professionnalisation des personnels chargés de l'aide à domicile

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

31/10/2002
Question n° 07115 posée par M. Jean-Paul Hugot

Exonération de la taxe sur les salaires pour les associations d'aide à domicile des personnes âgées

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/07/1994
Question n° 06089 posée par M. Edouard Le Jeune

Aide à domicile aux personnes âgées

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/05/1994
Question n° 03364 posée par M. André Fosset

Politique à l'égard de la dépendance

Réponse du ministère : Affaires sociales

28/10/1993
Question n° 03202 posée par M. Roland Courteau

Politique en faveur des personnes âgées dépendantes

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/10/1993
Question n° 02477 posée par M. Pierre Mauroy

Financement du maintien à domicile des personnes âgées du département du Nord

Réponse du ministère : Affaires sociales

12/08/1993
Question n° 01988 posée par M. Guy Lemaire

Aide à domicile des personnes âgées

Réponse du ministère : Affaires sociales

15/07/1993
Question n° 00931 posée par M. Auguste Cazalet

Accueil à domicile, à titre onéreux des personnes âgées ou handicapées adultes

Réponse du ministère : Travail

13/05/1993
Question n° 21938 posée par M. André Vézinhet

Ressources prises en compte pour la prise en charge de l'aide ménagère

La question est caduque

02/07/1992