Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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411 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

411 questions

  1. Question n° 07119 posée par M. Bernard Legrand

    Associations d'aide à domicile des retraités: difficultés

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  2. Question n° 07196 posée par M. Jean Lecanuet

    Associations d'aide à domicile: situation

    Réponse du ministère : Famille

  3. Question n° 08783 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Auxiliaires de vie: financement

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  4. Question n° 09017 posée par M. Edouard Le Jeune

    Aide à domicile: spécialités

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  5. Question n° 09528 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Aide à domicile: conclusions du groupe de travail

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  6. Question n° 09773 posée par M. Pierre Vallon

    Aide à domicile en milieu rural

    Réponse du ministère : Personnes âgées

  7. Question n° 13259 posée par M. Louis Souvet

    Aide à domicile en milieu rural

    Réponse du ministère : Personnes âgées

  8. Question n° 13476 posée par M. Hubert Martin

    Fonctionnement des services de l'aide sanitaire à domicile

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  9. Question n° 13627 posée par M. René Régnault

    Financement de la formation du personnel aide-soignant

    La question est caduque

  10. Question n° 13657 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Création d'emplois d'auxiliaires de vie

    Réponse du ministère : Affaires sociales