Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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158 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

158 questions

  1. Question n° 22453 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Taux de subventions publiques aux associations de filière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  2. Question n° 20480 posée par M. Daniel Reiner

    Avenir du programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  3. Question n° 20167 posée par M. Robert Navarro

    Avenir du programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  4. Question n° 20182 posée par M. Guy Fischer

    Diminution des crédits du programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  5. Question n° 20232 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Avenir du programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  6. Question n° 19850 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Rendre le programme européen d'aide aux plus démunis à nouveau opérationnel

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  7. Question n° 19888 posée par M. Thierry Repentin

    Programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  8. Question n° 19756 posée par M. Ronan Kerdraon

    Programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  9. Question n° 19758 posée par M. Yann Gaillard

    Programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  10. Question n° 19769 posée par M. Philippe Marini

    Problématique du financement des associations caritatives françaises en charge de l'aide alimentaire par le biais du programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire