Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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154 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

154 questions

Question n° 17246 posée par M. Jean-Pierre Michel

Baisse des crédits aux associations de lutte contre le sida

La question est caduque

17/02/2011
Question n° 16871 posée par M. Claude Jeannerot

Baisse des subventions aux associations de lutte contre le sida

La question est caduque

20/01/2011
Question n° 14824 posée par M. Didier Guillaume

Conséquences des réformes en cours sur les associations sportives

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/08/2010
Question n° 14842 posée par M. Roland Courteau

Renforcer la prévention et le dépistage du VIH

La question est caduque

19/08/2010
Question n° 14381 posée par Mme Françoise Cartron

Baisse des subventions aux associations de lutte contre la prostitution

La question est caduque

08/07/2010
Question n° 13509 posée par M. Philippe Madrelle

Baisse des subventions

La question est caduque

20/05/2010
Question n° 13353 posée par M. Claude Jeannerot

Baisse des subventions aux associations de lutte contre le sida

La question est caduque

06/05/2010
Question n° 13245 posée par M. Serge Lagauche

Maintien des subventions aux associations de lutte contre le sida

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

29/04/2010
Question n° 13073 posée par Mme Annie David

Baisse des subventions aux associations de lutte contre le sida

La question est caduque

22/04/2010
Question n° 12981 posée par M. Jean-Pierre Michel

Baisse des crédits aux associations de lutte contre le sida

La question est caduque

15/04/2010