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Questions avec et sans réponses

23 questions

1. Question n° 17350 posée par M. Victor Robini

   Région Provence-Alpes-Côte d'Azur: études de masso-kinésithérapie

   La question a été retirée pour cause de décès.

   10/05/1984
2. Question n° 17714 posée par M. Pierre Merli

   Statut des infirmiers et infirmières

   Réponse du ministère : Santé

   31/05/1984
3. Question n° 22403 posée par M. Louis Moinard

   Modalités de calcul de la cotisation assurance vieillesse des auxiliaires médicaux

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   06/08/1992
4. Question n° 27199 posée par M. Jean-Patrick Courtois

   Décret d'application de la loi relative à l'exercice d'aide opératoire

   La question est caduque

   10/08/2000
5. Question n° 29413 posée par M. Josselin de Rohan

   Date des élections au conseil de l'ordre national des podologues-pédicures

   Réponse du ministère : Santé

   30/11/2000
6. Question n° 03645 posée par M. François Autain

   Statut des personnels aides-opératoires

   Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

   31/10/2002
7. Question n° 04100 posée par M. Dominique Leclerc

   Aides opératoires et aides instrumentistes : modification du décret n° 2000-1252

   Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

   21/11/2002
8. Question n° 06077 posée par M. Philippe Nogrix

   Publication des décrets prévoyant la reconnaissance du titre d'ostéopathe

   Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

   06/03/2003
9. Question n° 11310 posée par M. Alain Fouché

   Projet d'arrêté relatif à la formation et aux conditions d'exercice des physiciens médicaux

   Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

   11/03/2004
10. Question n° 00314 posée par M. Bernard Fournier

    Décret concernant les ostéopathes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    05/07/2007