Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

72 questions

  1. Question n° 26097 posée par M. Patrick Chauvet

    Conditionnement des légumes et interdiction de l'utilisation des matières plastiques

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  2. Question n° 25648 posée par M. Daniel Chasseing

    Hausse des coûts du plastique vierge pour les minéraliers

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

  3. Question n° 25665 posée par M. Yves Détraigne

    Dispositif d'attache du légume en botte

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 25671 posée par Mme Françoise Férat

    Application excessive de la loi concernant les emballages en plastique de la filière des fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 25676 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Précision du conditionnement relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  6. Question n° 25394 posée par M. Jean-Jacques Michau

    Hausse des coûts pour les minéraliers

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

  7. Question n° 24657 posée par Mme Françoise Férat

    Soutien à la filière « pommes de terre » dans sa sortie progressive du plastique

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  8. Question n° 21801 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Bioplastiques

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  9. Question n° 21572 posée par M. Pascal Allizard

    Conséquences de la pénurie de plastique durant la crise sanitaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

  10. Question n° 20869 posée par Mme Françoise Férat

    Soutien à la filière « pommes de terre » dans sa sortie progressive du plastique

    Réponse du Ministère de la transition écologique