Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 06204 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Inquiétudes des kinésithérapeutes suite à la parution de l'arrêté du 13 février 2018

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 06225 posée par Mme Céline Brulin

    Application de l'arrêté du 13 février 2018 relatif à la formation en chiropraxie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 06120 posée par Mme Annick Billon

    Situation de la profession de masseur-kinésithérapeute

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 05931 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Application de l'article 123 de la loi de modernisation de notre système de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 24665 posée par M. Dominique Bailly

    Réduction du périmètre d'intervention des enseignants en activité physique adaptée

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  6. Question n° 02484 posée par M. Adrien Gouteyron

    Procédure d'agrément des établissements de formation en ostéopathie

    La question est caduque

  7. Question n° 26089 posée par M. Dominique Leclerc

    Modalités d'attribution du titre d'ostéopathe

    La question est caduque

  8. Question n° 18250 posée par M. René Beaumont

    Décrets d'application de la loi créant " l'ordre des masseurs kinésithérapeutes"

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  9. Question n° 06587 posée par M. Philippe Marini

    Publication de l'arrêté concernant l'accord conventionnel régissant la profession de masseur-kinésithérapeute rééducateur

    Réponse du ministère : Santé

  10. Question n° 17350 posée par M. Victor Robini

    Région Provence-Alpes-Côte d'Azur: études de masso-kinésithérapie

    La question a été retirée pour cause de décès.