Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 07004 posée par Mme Corinne Imbert

Accompagnement spécifique pour les femmes victimes d'implants vaginaux

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

01/06/2023
Pertinence
Question n° 0154G posée par Mme Corinne Imbert

Pénurie de médicaments

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

15/12/2022
Pertinence
Question n° 00215 posée par Mme Corinne Imbert

Avenir de la filière plasma

La question est caduque

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00217 posée par Mme Corinne Imbert

Conditions de recrutement des agents de l'agence nationale de sécurité du médicament

La question est caduque

07/07/2022
Pertinence
Question n° 23753 posée par Mme Corinne Imbert

Conditions de recrutement des agents de l'agence nationale de sécurité du médicament

La question est caduque

15/07/2021
Pertinence
Question n° 1846G posée par Mme Corinne Imbert

Difficultés d'accès à certains médicaments pour traiter le cancer du sein

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/05/2021
Pertinence
Question n° 21510 posée par Mme Corinne Imbert

Avenir de la filière plasma

La question est caduque

18/03/2021
Pertinence
Question n° 21199 posée par Mme Corinne Imbert

Avenir de la filière du plasma

La question a été retirée

04/03/2021
Pertinence
Question n° 17149 posée par Mme Corinne Imbert

Lutte contre les ambroisies

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/07/2020
Pertinence
Question n° 17150 posée par Mme Corinne Imbert

Situation des patients atteints de déficits immunitaires primitifs

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/07/2020
Pertinence