Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 26121 posée par Mme Corinne Imbert

    Iniquité d'accès à la lecture pour les personnes aveugles

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1337S posée par Mme Corinne Imbert

    Avenir des moulins à eau

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 12351 posée par Mme Corinne Imbert

    Droits télévisés de Roland-Garros

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  4. Question n° 00387 posée par Mme Corinne Imbert

    Traitement des petits médias

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  5. Question n° 23772 posée par Mme Corinne Imbert

    Hausse des tarifs postaux pour la presse agricole et rurale

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  6. Question n° 23588 posée par Mme Corinne Imbert

    Assouplissement du mode d'accès à la profession de guide interprète conférencier

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  7. Question n° 19423 posée par Mme Corinne Imbert

    Modification des règles applicables à Radio France en matière d'accès à la publicité

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  8. Question n° 19229 posée par Mme Corinne Imbert

    Restriction de la publicité des médicaments vétérinaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  9. Question n° 18574 posée par Mme Corinne Imbert

    Traitement des petits médias

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 18404 posée par Mme Corinne Imbert

    Échéance des accords « État-presse-La Poste » pour la presse professionnelle et spécialisée

    La question est caduque

    Pertinence Forte