Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec et sans réponses

4 questions

  1. Question n° 23985 posée par M. René Trégouët

    Contenu d'un article de presse sur la prévention des maladies cardio-vasculaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23731 posée par M. Emmanuel Hamel

    Qualité des soins dans les services d'urgence des hôpitaux

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23732 posée par M. Emmanuel Hamel

    Qualité des soins dans les services d'urgence des hôpitaux

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01418 posée par M. Gérard Roujas

    Bien-fondé d'une information diffusée par l'agence france presse tendant à encourager les parents en difficulté à abandonner leurs enfants afin de les rendre adoptables

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible