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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024
Questions avec et sans réponses
2 questions
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Question n° 03443 posée par M. Daniel Millaud
Extension aux territoires d'outre-mer des textes relatifs aux enseignants de l'enseignement privé
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 14075 posée par M. Simon Loueckhote
Situation des maîtres de l'enseignement privé de Nouvelle-Calédonie
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence