Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 07031 posée par Mme Corinne Imbert

    Irrigation et période des volumes prélevables en Charente-Maritime

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21301 posée par Mme Corinne Imbert

    Problématique des moules sous-taille

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20238 posée par Mme Corinne Imbert

    Inquiétudes autour de la notion de stockage temporaire de carbone

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18780 posée par Mme Corinne Imbert

    Décret provisoire relatif au fonds pour le réemploi solidaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1337S posée par Mme Corinne Imbert

    Avenir des moulins à eau

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 17149 posée par Mme Corinne Imbert

    Lutte contre les ambroisies

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0628S posée par M. Jacques Genest

    Aides versées par les agences de l'eau aux communes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 00389 posée par Mme Corinne Imbert

    Droit de préemption départemental au titre des espaces naturels sensibles

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 23850 posée par Mme Corinne Imbert

    Zones non traitées par les produits phytopharmaceutiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 19995 posée par Mme Corinne Imbert

    Mesures compensatoires des impacts sur le milieu naturel des projets éoliens

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Moyenne