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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 03895 posée par Mme Corinne Imbert

    Hausse du nombre de noyades

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 28473 posée par Mme Corinne Imbert

    Conséquences de la loi tendant à la reconnaissance de la traite et de l'esclavage

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 27938 posée par Mme Corinne Imbert

    Phénomène de l'excision en France

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 27940 posée par Mme Corinne Imbert

    Difficultés de recrutement dans certaines professions

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 27942 posée par Mme Corinne Imbert

    Surdosages d'opioïdes

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 27646 posée par Mme Corinne Imbert

    Formation des infirmières en pratique avancée en gérontologie

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 26121 posée par Mme Corinne Imbert

    Iniquité d'accès à la lecture pour les personnes aveugles

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 1296S posée par Mme Corinne Imbert

    Injustice économique chez les étudiants boursiers

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0977S posée par Mme Corinne Imbert

    Abus de faiblesse liés à la généralisation de la signature électronique à distance

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 09407 posée par Mme Corinne Imbert

    Dimension militaire du service national universel

    La question est caduque

    Pertinence Forte