Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec et sans réponses

47 questions

Question n° 02427 posée par M. Edouard Le Jeune

Aménagement des rythmes scolaires

Réponse du ministère : Éducation

15/03/1979
Pertinence
Question n° 02464 posée par M. René Chazelle

Organisation des rythmes scolaires

Réponse du ministère : Éducation

12/04/1979
Pertinence
Question n° 02791 posée par M. Pierre Vallon

Aménagement des rythmes scolaires

Réponse du ministère : Éducation

30/05/1980
Pertinence
Question n° 0196S posée par M. Jean-Jacques Robert

Conséquences pour les lycéens du non-respect du calendrier scolaire à l'occasion des épreuves du baccalauréat

La question a été retirée

28/06/1995
Pertinence
Question n° 0597S posée par M. Alfred Foy

Enseignement de l'histoire géographie et de l'éducation civique

Réponse du ministère : Éducation

05/03/1997
Pertinence
Question n° 0005S posée par M. René-Pierre Signé

Statut des psychologues scolaires

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

20/06/1997
Pertinence
Question n° 0141S posée par M. Franck Sérusclat

Rythmes scolaires

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

16/12/1997
Pertinence
Question n° 0765S posée par Mme Michèle André

Diminution des crédits des contrats éducatifs locaux

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

05/05/2005
Pertinence
Question n° 0896S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Place accordée aux sciences humaines, économiques et sociales et à leurs enseignants dans le projet de réforme du lycée

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

15/04/2010
Pertinence
Question n° 0980S posée par Mme Catherine Procaccia

Retour à la semaine scolaire de 4 jours et demi

Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

22/07/2010
Pertinence