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114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024
Questions avec et sans réponses
114 questions
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Question n° 34188 posée par M. Pierre Vallon
Année universitaire et année civile: alignement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 34302 posée par M. Kléber Malécot
Respect de l'équilibre scolaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 34322 posée par M. René Tinant
Organisation des rythmes scolaires: aménagement de l'heure
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 34340 posée par M. Charles Ferrant
Organisation des rythmes scolaires: aménagement de la journée
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 02791 posée par M. Pierre Vallon
Aménagement des rythmes scolaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 34379 posée par M. Charles Zwickert
Dissociation de la rentrée scolaire et de la rentrée des vacances d'été
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 34420 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Organisation de la semaine scolaire: état des études
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 34536 posée par M. Pierre Salvi
Rythmes scolaires: limitation des petites vacances
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 34945 posée par M. Jean Colin
Nombre de jours effectifs de classe au cours de l'année scolaire 1979-1980
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 01724 posée par Mme Hélène Luc
Etablissement du calendrier scolaire: concertation
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence