Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

653 questions

1. Question n° 29233 posée par M. Roger Poudonson

   Aménagement du rythme scolaire

   Réponse du ministère : Jeunesse

   22/02/1979

   Pertinence

2. Question n° 02427 posée par M. Edouard Le Jeune

   Aménagement des rythmes scolaires

   Réponse du ministère : Éducation

   15/03/1979

   Pertinence

3. Question n° 02464 posée par M. René Chazelle

   Organisation des rythmes scolaires

   Réponse du ministère : Éducation

   12/04/1979

   Pertinence

4. Question n° 34188 posée par M. Pierre Vallon

   Année universitaire et année civile: alignement

   La question est caduque

   15/05/1980

   Pertinence

5. Question n° 34189 posée par M. Pierre Vallon

   Rythmes scolaires: périodes de vacances communes entre les zones

   Réponse du ministère : Éducation

   15/05/1980

   Pertinence

6. Question n° 34302 posée par M. Kléber Malécot

   Respect de l'équilibre scolaire

   Réponse du ministère : Éducation

   24/05/1980

   Pertinence

7. Question n° 34322 posée par M. René Tinant

   Organisation des rythmes scolaires: aménagement de l'heure

   Réponse du ministère : Éducation

   28/05/1980

   Pertinence

8. Question n° 34340 posée par M. Charles Ferrant

   Organisation des rythmes scolaires: aménagement de la journée

   Réponse du ministère : Éducation

   28/05/1980

   Pertinence

9. Question n° 02791 posée par M. Pierre Vallon

   Aménagement des rythmes scolaires

   Réponse du ministère : Éducation

   30/05/1980

   Pertinence

10. Question n° 34379 posée par M. Charles Zwickert

    Dissociation de la rentrée scolaire et de la rentrée des vacances d'été

    Réponse du ministère : Éducation

    30/05/1980

    Pertinence