Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 2081G posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Ski et passe sanitaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1733G posée par M. Philippe Folliot

    Impacts de la crise sanitaire sur les grands événements sportifs à venir en France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1639G posée par M. Bernard Fialaire

    Crise sanitaire et lutte contre la sédentarité

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1644G posée par M. Jérémy Bacchi

    Situation du sport amateur en période de crise sanitaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1569G posée par M. Loïc Hervé

    Coordination des politiques européennes en direction des stations de ski

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1570G posée par Mme Sylviane Noël

    Ouverture des stations de ski

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1552G posée par M. Cédric Vial

    Ouverture des stations de ski

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1541G posée par M. Philippe Folliot

    Avenir du sport amateur et professionnel

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1350G posée par M. Jacques Grosperrin

    Dispositif « sport-santé-culture-civisme »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible