Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 2168G posée par M. Michel Savin

Application aux fédérations sportives de la loi confortant les principes de la République

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

02/12/2021
Pertinence
Question n° 1995G posée par M. Éric Gold

Situation du « Pass'Sport » destiné à soutenir les clubs sportifs

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

23/09/2021
Pertinence
Question n° 1733G posée par M. Philippe Folliot

Impacts de la crise sanitaire sur les grands événements sportifs à venir en France

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

18/03/2021
Pertinence
Question n° 1644G posée par M. Jérémy Bacchi

Situation du sport amateur en période de crise sanitaire

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

04/02/2021
Pertinence
Question n° 1541G posée par M. Philippe Folliot

Avenir du sport amateur et professionnel

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

19/11/2020
Pertinence
Question n° 1185G posée par M. Didier Rambaud

Violences sexuelles dans le sport

Réponse du Ministère des sports

20/02/2020
Pertinence
Question n° 0465G posée par M. Michel Savin

Sport

Réponse du Ministère des sports

26/09/2018
Pertinence
Question n° 0442G posée par M. Jean-Jacques Lozach

Formation dans les clubs sportifs

Réponse du Ministère des sports

20/07/2018
Pertinence
Question n° 0289G posée par M. Michel Savin

Financement du centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

06/04/2018
Pertinence
Question n° 1546S posée par Mme Éliane Assassi

Renforcement du plan de rattrapage des équipements sportifs en Seine-Saint-Denis

Réponse du Ministère des sports

29/12/2011
Pertinence