Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 1199S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Étudiants expulsés de leurs logements pour les jeux Olympiques et Paralympiques

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 0707S posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Conséquences de réquisitions de logements CROUS pour les jeux Olympiques de Paris 2024

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

  3. Question n° 1505S posée par M. Michel Savin

    Classes « confiance-sport »

    La question est caduque

  4. Question n° 1286S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Réglementation des stages de survie

    La question a été retirée

  5. Question n° 1088S posée par M. Michel Savin

    Place du sport au concours et dans la formation des instituteurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  6. Question n° 0976S posée par M. Michel Savin

    Situation des lycéens sportifs de haut-niveau et nouveau baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  7. Question n° 0476S posée par M. Michel Savin

    Option sport au baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  8. Question n° 1559S posée par Mme Claudine Lepage

    Élèves français de l'étranger et option sport de haut niveau au baccalauréat

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

  9. Question n° 1052S posée par M. Cyril Pellevat

    Aménagement des conditions de transport pour les élèves de formation biqualifiante

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

  10. Question n° 0322S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Avenir du CREPS de Houlgate

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve