Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

  1. Question n° 11398 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Impact de la mise en oeuvre des groupes de besoins sur l'enseignement scientifique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 11399 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Bilan qualitatif du pacte enseignant

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  3. Question n° 10332 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Conditions de travail et de rémunération des personnels sociaux en milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  4. Question n° 09573 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Application de la loi n° 2022-1574 du 16 décembre 2022 dans l'enseignement agricole

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  5. Question n° 09420 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Évolution du calcul des fiches de service dans l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  6. Question n° 08421 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Fusion annoncée des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  7. Question n° 07555 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Application de la loi n° 2022-1574 du 16 décembre 2022 dans l'enseignement agricole

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  8. Question n° 04912 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Suppression de l'enseignement technologique en sixième

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  9. Question n° 01852 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Intégration des formations aux métiers d'art au registre national des certifications professionnelles

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

  10. Question n° 01855 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Conséquences concrètes des baisses de dotations globales horaires dans les établissements scolaires du secondaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse