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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 0014A posée par Mme Françoise Cartron
Mise en oeuvre des nouveaux rythmes scolaires dans les petites communes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 0005A posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Réforme de la formation des enseignants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 0062A posée par M. Serge Lagauche
Égalité des chances dans l'enseignement primaire et secondaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 0049A posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Décentralisation des enseignements artistiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 0048A posée par Mme Françoise Cartron
Expérimentation des jardins d'éveil
Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité
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Question n° 0040A posée par Mme Françoise Cartron
Expérimentation des jardins d'éveil
La question a été retirée
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Question n° 0026A posée par M. David Assouline
Application de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 0022A posée par M. Josselin de Rohan
Recrutement et formation des hauts fonctionnaires de l'État
La question est caduque
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Question n° 0018A posée par M. Nicolas Alfonsi
Sauvegarde et transmission des langues régionales ou minoritaires
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 0010A posée par M. Jean-Claude Carle
Avenir de la formation professionnelle en France
Réponse du Secrétariat d'État chargé des entreprises et du commerce extérieur