Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 18567 posée par M. Laurent Burgoa

    Réouverture de classe

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 20150 posée par M. Laurent Burgoa

    Limite d'âge imposée aux vacataires de l'enseignement supérieur

    La question est caduque

  3. Question n° 20918 posée par M. Laurent Burgoa

    Situation des premiers étudiants en santé post-réforme

    La question est caduque

  4. Question n° 20949 posée par M. Laurent Burgoa

    Convention de scolarité partagée

    La question est caduque

  5. Question n° 21079 posée par M. Laurent Burgoa

    Précarité des assistants d'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  6. Question n° 22265 posée par M. Laurent Burgoa

    Conditions d'examen des élèves de brevet de technicien supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  7. Question n° 22432 posée par M. Laurent Burgoa

    Baisse de moyens accordés au lycée Albert Einstein de Bagnols-sur Cèze

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  8. Question n° 23119 posée par M. Laurent Burgoa

    Reconnaissance des diplômes obtenus au Royaume-Uni

    La question est caduque

  9. Question n° 24339 posée par M. Laurent Burgoa

    Difficultés pour être accompagné par un auxiliaire de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  10. Question n° 24696 posée par M. Laurent Burgoa

    Différence de rémunération entre professeurs vacataires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports