Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
-
Question n° 04401 posée par M. François Grosdidier
Subventions aux associations
La question est caduque
-
Question n° 05509 posée par M. Thierry Foucaud
Dotations horaires globales des établissements d'enseignement secondaire en Seine-Maritime
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
-
Question n° 07129 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Diminution de la rémunération brute des enseignants débutants et des conseillers principaux d'éducation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
-
Question n° 13589 posée par M. François Bonhomme
Application de l'article 55 du projet de loi de finances pour 2015 aux écoles relevant du décret du 7 mai 2014
La question est caduque
-
Question n° 13771 posée par M. Jacques Grosperrin
Plan numérique et généralisation des tablettes au collège
La question est caduque
-
Question n° 15733 posée par M. Pascal Allizard
Situation financière de certains établissements de l'enseignement supérieur et de la recherche
La question est caduque
-
Question n° 15777 posée par M. Philippe Bas
Dotation des universités et des écoles d'ingénieurs
La question est caduque
-
Question n° 18879 posée par M. Cédric Perrin
Dégradation du budget de l'enseignement supérieur et de la recherche
La question est caduque
-
Question n° 20422 posée par M. Hubert Falco
Baisse des dotations horaires globales pour la rentrée 2016-2017
La question est caduque
-
Question n° 25404 posée par Mme Brigitte Micouleau
Soutien de l'État à la recherche aéronautique
La question est caduque