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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 01725 posée par M. Jean Louis Masson

    Impact des modifications du calendrier scolaire sur les manifestations programmées par les associations

    La question est caduque

  2. Question n° 07511 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Demande d'ouverture de postes d'enseignants dans les écoles calandretas

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 07620 posée par M. François Marc

    Apprentissage du breton à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 08684 posée par M. Luc Carvounas

    Dispositif « un établissement, une oeuvre »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 13945 posée par M. Jean Louis Masson

    Fonds de soutien aux écoles de musique et ensembles instrumentaux associatifs

    La question est caduque

  6. Question n° 15084 posée par M. Jean Louis Masson

    Fonds de soutien aux écoles de musique et ensembles instrumentaux associatifs

    La question est caduque

  7. Question n° 20244 posée par M. Jérôme Bignon

    Réforme de l'orthographe

    La question est caduque

  8. Question n° 22790 posée par Mme Cécile Cukierman

    Intervenants musicaux en milieu scolaire

    La question est caduque

  9. Question n° 23260 posée par M. Antoine Lefèvre

    Illettrisme

    La question est caduque