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Questions avec et sans réponses

24 questions

1. Question n° 15284 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Production d'électricité par éoliennes

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   23/12/2004

   Pertinence

2. Question n° 15285 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Seuil des installations concernées par l'obligation d'achat de l'électricité éolienne

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   23/12/2004

   Pertinence

3. Question n° 16481 posée par M. Gérard Longuet

   Coupures d'électricité

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   10/03/2005

   Pertinence

4. Question n° 17823 posée par M. Roger Madec

   Restructuration des agences clientèles EDF à Paris

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   26/05/2005

   Pertinence

5. Question n° 19165 posée par M. Philippe Richert

   Situation des entreprises locales de distribution d'électricité

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   01/09/2005

   Pertinence

6. Question n° 06643 posée par M. Guy Fischer

   Tarifs du gaz et de l'électricité

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

   11/12/2008

   Pertinence

7. Question n° 09447 posée par M. Louis Mermaz

   Travailleurs du nucléaire

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   09/07/2009

   Pertinence

8. Question n° 13689 posée par M. Jean Faure

   Qualité de l'électricité distribuée

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   03/06/2010

   Pertinence

9. Question n° 17153 posée par M. Roland Courteau

   Véhicules électriques

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   10/02/2011

   Pertinence

10. Question n° 17829 posée par M. Hervé Maurey

    Augmentation du coût du carburant

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    31/03/2011

    Pertinence