Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 17678 posée par M. Maurice Janetti

Sainte-Tulle (Alpes de Haute Provence): projet de construction par EDF d'un poste 400 KV

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

31/05/1984
Pertinence
Question n° 02096 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Surveillance des transformateurs au pyralène

Réponse du ministère : Industrie

10/07/1986
Pertinence
Question n° 11970 posée par M. Hubert Haenel

Branchement d'électricité sur des cabanons transformés en maisons d'habitation

Réponse du ministère : Intégration

11/10/1990
Pertinence
Question n° 14164 posée par M. Hubert Haenel

Suppression des poteaux électriques inutilisés

Réponse du ministère : Industrie

14/03/1991
Pertinence
Question n° 16581 posée par M. Maurice Arreckx

Plan d'enterrement des lignes EDF

Réponse du ministère : Industrie

25/07/1991
Pertinence
Question n° 21126 posée par M. Hubert Haenel

Branchement d'électricité sur des cabanons transformés en maisons d'habitation

Réponse du ministère : Industrie

07/05/1992
Pertinence
Question n° 06143 posée par M. André Bohl

Conditions exigées par EDF-GDF et France Télécom en matière d'enfouissement des lignes

Réponse du ministère : Industrie

12/05/1994
Pertinence
Question n° 21863 posée par M. Emmanuel Hamel

Enfouissement sous terre des câbles électriques d'Electricité de France

La question est caduque

17/04/1997
Pertinence
Question n° 22094 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

Sauvegarde des hautes vallées de la Garonne et ligne EDF à très haute tension

Réponse du ministère : Industrie

24/04/1997
Pertinence
Question n° 01442 posée par M. Emmanuel Hamel

Enfouissement sous terre des câbles électriques d'Electricité de France

Réponse du ministère : Industrie

17/07/1997
Pertinence