Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 02218 posée par M. Léandre Letoquart

EDF: alimentation en lignite de la centrale thermique d'Arjuzanx- Morcenx

Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie

19/05/1978
Pertinence
Question n° 02459 posée par M. Camille Vallin

Panne d'électricité: besoin de centrales thermiques

Réponse du ministère : Industrie

07/04/1979
Pertinence
Question n° 0284S posée par M. Jean Francou

Accidents le long du canal industriel entre Jouques et Saint-Chamas

Réponse du ministère : Industrie

29/09/1982
Pertinence
Question n° 0327S posée par M. Jean-François Le Grand

Bien-fondé de sanctions infligées à un responsable d'EDF

Réponse du ministère : Industrie

03/04/1983
Pertinence
Question n° 0447S posée par M. Marcel Bony

Durée des contrats d'abonnement dans les cas d'utilisation saisonnière des services d'EDF

Réponse du ministère : Industrie

17/12/1983
Pertinence
Question n° 0489S posée par M. Jean Francou

Installation d'une ligne électrique de Tavel à Cadarache (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Industrie

19/04/1984
Pertinence
Question n° 0239S posée par M. Louis Brives

Problèmes posés par le transfert des communes ou syndicats de communes du régime rural au régime urbain

Réponse du ministère : Industrie

08/10/1987
Pertinence
Question n° 0383S posée par M. François Autain

Calendrier de réalisation de la centrale nucléaire du Carnet (Loire-Atlantique)

La question a été retirée

21/11/1991
Pertinence
Question n° 0448S posée par M. Robert Vizet

Conséquences pour EDF-GDF des propositions de la Commission européenne pour le secteur de l'énergie

Réponse du ministère : Commerce extérieur

11/06/1992
Pertinence
Question n° 0029S posée par M. Félix Leyzour

Politique de réduction des services d'EDF dans le département des Côtes-d'Armor

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

04/06/1993
Pertinence