Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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448 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

448 questions

Question n° 03458 posée par M. Jean Colin

Développement de la recherche pharmaceutique

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

13/11/1986
Pertinence
Question n° 09192 posée par M. Hubert D'Andigne

Masseurs-kinésithérapeutes-rééducateurs

La question est caduque

07/01/1988
Pertinence
Question n° 09390 posée par M. Franck Sérusclat

Situation des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du ministère : Sécurité sociale

21/01/1988
Pertinence
Question n° 02163 posée par M. Jacques Machet

Commercialisation de la pilule abortive

Réponse du ministère : Solidarité

03/11/1988
Pertinence
Question n° 02936 posée par M. Hubert D'Andigne

Problèmes des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du ministère : Solidarité

29/12/1988
Pertinence
Question n° 07999 posée par M. Edouard Le Jeune

Production de veaux et utilisation des facteurs de croissance

Réponse du ministère : Agriculture

25/01/1990
Pertinence
Question n° 09405 posée par M. Edouard Le Jeune

Masseurs-kinésithérapeutes-rééducateurs

Réponse du ministère : Solidarité

12/04/1990
Pertinence
Question n° 09593 posée par M. Daniel Hoeffel

Masseurs-kinésithérapeutes-rééducateurs

Réponse du ministère : Solidarité

03/05/1990
Pertinence
Question n° 09856 posée par M. Bernard Charles Hugo

Situation des masseurs-kinésithérapeutes-rééducateurs

Réponse du ministère : Solidarité

17/05/1990
Pertinence
Question n° 09867 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Modification de la nomenclature des masseurs-kinésithérapeutes-rééducateurs

Réponse du ministère : Solidarité

17/05/1990
Pertinence