Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 22722 posée par M. Fabien Gay

Avenir menacé du site industriel Magna

La question est caduque

06/05/2021
Pertinence
Question n° 1329G posée par M. Éric Bocquet

Situation du groupe Renault

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

04/06/2020
Pertinence
Question n° 11328 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

Avenir du site Faurecia d'Auchel

La question est caduque

04/07/2019
Pertinence
Question n° 08787 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

Avenir du site Faurecia d'Auchel

La question est caduque

07/02/2019
Pertinence
Question n° 0267G posée par M. Alain Cazabonne

Avenir de l'usine Ford de Blanquefort

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances

21/03/2018
Pertinence
Question n° 03808 posée par M. Fabien Gay

Situation du site Ford de Blanquefort

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

15/03/2018
Pertinence
Question n° 15307 posée par M. Philippe Leroy

Compétitivité de l'économie française et avenir du site de Trémery

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

19/03/2015
Pertinence
Question n° 15227 posée par M. Yannick Vaugrenard

Compétitivité de l'industrie française et avenir du site de Trémery

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

12/03/2015
Pertinence
Question n° 15103 posée par M. Olivier Cadic

Compétitivité de l'industrie française et avenir du site de Trémery

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

05/03/2015
Pertinence
Question n° 15107 posée par Mme Patricia Schillinger

Compétitivité de l'industrie française et avenir du site de Trémery

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

05/03/2015
Pertinence