Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 22722 posée par M. Fabien Gay

Avenir menacé du site industriel Magna

La question est caduque

06/05/2021
Pertinence
Question n° 22723 posée par M. Fabien Gay

Répression syndicale sur le site de Magna à Blanquefort

La question est caduque

06/05/2021
Pertinence
Question n° 17922 posée par M. Patrick Kanner

Fermeture de l'usine Bridgestone de Béthune

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

24/09/2020
Pertinence
Question n° 1379G posée par M. Alain Cazabonne

Hydrogène, priorité dans la transition énergétique française

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

25/06/2020
Pertinence
Question n° 0986S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

Violences envers les maires

La question a été retirée

31/10/2019
Pertinence
Question n° 10809 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Suppression d'emplois par General Electric à Belfort

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

13/06/2019
Pertinence
Question n° 0688G posée par Mme Laurence Harribey

Politique industrielle

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

08/03/2019
Pertinence
Question n° 08860 posée par M. Alain Cazabonne

Situation de l'usine Ford de Blanquefort en Gironde

La question est caduque

14/02/2019
Pertinence
Question n° 08270 posée par M. Fabien Gay

Rejet de l'offre de reprise du site Ford de Blanquefort

La question est caduque

20/12/2018
Pertinence
Question n° 0600G posée par Mme Françoise Cartron

Usine Ford de Blanquefort

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

19/12/2018
Pertinence