Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

Question n° 02152 posée par M. Pierre Laurent

Avenir des salariés de Cyclocity

Réponse du Ministère du travail

23/11/2017
Pertinence
Question n° 02370 posée par M. Pierre Laurent

Devenir des salariés et du site de l'ancienne chocolaterie Menier de Noisiel

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

07/12/2017
Pertinence
Question n° 02848 posée par Mme Michelle Gréaume

Suppressions d'emplois chez Pimkie

Réponse du Ministère du travail

25/01/2018
Pertinence
Question n° 03173 posée par M. Fabien Gay

Groupe Carrefour et crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

08/02/2018
Pertinence
Question n° 03184 posée par M. Fabien Gay

Situation de Gimaex

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

15/02/2018
Pertinence
Question n° 03272 posée par M. Pierre Laurent

Centres d'appel de l'entreprise Free

La question est caduque

15/02/2018
Pertinence
Question n° 03808 posée par M. Fabien Gay

Situation du site Ford de Blanquefort

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

15/03/2018
Pertinence
Question n° 03975 posée par M. Pierre Laurent

Situation du site Ford de Blanquefort

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

22/03/2018
Pertinence
Question n° 06972 posée par Mme Michelle Gréaume

Suppressions d'emplois dans le groupe Carrefour

La question a été transformée.

27/09/2018
Pertinence
Question n° 08270 posée par M. Fabien Gay

Rejet de l'offre de reprise du site Ford de Blanquefort

La question est caduque

20/12/2018
Pertinence