Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

96 questions

  1. Question n° 02082 posée par Mme Michelle Gréaume

    Restructuration et délocalisation de l'activité relation-clientèle d'Engie

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  2. Question n° 02370 posée par M. Pierre Laurent

    Devenir des salariés et du site de l'ancienne chocolaterie Menier de Noisiel

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02382 posée par M. Pierre Laurent

    Airbnb

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Forte

  4. Question n° 02440 posée par M. Pierre Laurent

    Conflit social dans l'entreprise Onet

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Forte

  5. Question n° 03115 posée par Mme Michelle Gréaume

    Avenir de l'entreprise Ascoval

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Forte

  6. Question n° 03173 posée par M. Fabien Gay

    Groupe Carrefour et crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Forte

  7. Question n° 03184 posée par M. Fabien Gay

    Situation de Gimaex

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Forte

  8. Question n° 03272 posée par M. Pierre Laurent

    Centres d'appel de l'entreprise Free

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 03490 posée par M. Fabien Gay

    Souffrance au travail et rencontre des salariés de Carrefour

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 03497 posée par M. Fabien Gay

    Situation du groupe Carrefour et incohérence du « plan 2022 »

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Forte