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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 0559S posée par M. Patrice Joly
Conséquences de la fermeture de la maternité d'Autun et détresse des populations
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
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Question n° 0050S posée par M. Patrice Joly
Intervention urgente des autorités sanitaires face à l'abandon dont est victime la Nièvre
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville
Pertinence
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Question n° 16639 posée par M. Patrice Joly
Reprise par l'État de 10 milliards d'euros de la dette hospitalière
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11553 posée par M. René-Pierre Signé
Suppression du service de téléphone mobile Radiocom 2000
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 09484 posée par M. René-Pierre Signé
Réseau Itinéris dans la Nièvre
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0310S posée par M. Marcel Charmant
Insuffisance de la couverture du département de la Nièvre par les réseaux de téléphone mobile numérique
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence