Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 0559S posée par M. Patrice Joly

    Conséquences de la fermeture de la maternité d'Autun et détresse des populations

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0050S posée par M. Patrice Joly

    Intervention urgente des autorités sanitaires face à l'abandon dont est victime la Nièvre

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1297S posée par M. Patrice Joly

    Conditions sanitaires dans la Nièvre

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1204S posée par M. Patrice Joly

    Point de situation du dispositif « 400 médecins »

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1182S posée par M. René-Pierre Signé

    Installation d'une maison de justice et du droit à Château-Chinon

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0066S posée par M. René-Pierre Signé

    Suppression des tribunaux d'instance

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0979S posée par M. Didier Boulaud

    Procédure exceptionnelle d'indemnisation des communes victimes de la sécheresse

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0838S posée par M. René-Pierre Signé

    Organisation des stages dans les lycées d'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0382S posée par M. René-Pierre Signé

    Situation du lycée professionnel François-Mitterrand de Château-Chinon

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0310S posée par M. Marcel Charmant

    Insuffisance de la couverture du département de la Nièvre par les réseaux de téléphone mobile numérique

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible