Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 0003A posée par Mme Hélène Luc

    Nécessité d'une politique éducative ambitieuse

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0001A posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique de fermeture des classes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0008A posée par Mme Hélène Luc

    Prochaine rentrée scolaire

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0126A posée par Mme Hélène Luc

    Prochaine rentrée scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00368 posée par M. Pierre Noe

    Situation de l'enseignement de France

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00367 posée par M. Jean Cauchon

    Gestion de la carte scolaire dans les départements

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00354 posée par M. Maurice Janetti

    Fermeture de classes élémentaires dans le Var

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 00355 posée par Mlle Irma Rapuzzi

    Politique de "redéploiement" du corps enseignant dans les Bouches-du-Rhône

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00334 posée par Mme Hélène Luc

    Fermetures de classes dans l'enseignement primaire et secondaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible