Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 01209 posée par M. Fernand Tardy

Electrification en zone rurale: coût pour le consommateur

La question a été retirée

30/07/1981
Pertinence
Question n° 05373 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Situation des exploitants forestiers et scieurs de la Haute-Loire

Réponse du ministère : Agriculture

02/04/1987
Pertinence
Question n° 01374 posée par M. Jacques-Richard Delong

Développement des industries de seconde transformation du bois

Réponse du ministère : Agriculture

01/09/1988
Pertinence
Question n° 01375 posée par M. Jacques-Richard Delong

Restructuration de la filière bois

Réponse du ministère : Agriculture

01/09/1988
Pertinence
Question n° 05251 posée par M. Jean Lecanuet

Production de carburant éthanol en Seine-Maritime

Réponse du ministère : Agriculture

22/06/1989
Pertinence
Question n° 01424 posée par M. Albert Voilquin

Filière bois

Réponse du ministère : Agriculture

03/06/1993
Pertinence
Question n° 11760 posée par M. Jacques-Richard Delong

Conséquences pour la filière bois de l'eurocertification

Réponse du ministère : Agriculture

27/07/1995
Pertinence
Question n° 13871 posée par M. Ivan Renar

Entreprise Danone à Seclin (Nord)

Réponse du ministère : Agriculture

15/02/1996
Pertinence
Question n° 0325S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Maintien de deux sites de production de la société Schweppes à Gonesse (Val-d'Oise) et Pantin (Seine-Saint-Denis)

Réponse du ministère : Emploi

13/03/1996
Pertinence
Question n° 17422 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Producteurs français de tabac brun

Réponse du ministère : Agriculture

12/09/1996
Pertinence