Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 1935G posée par M. Jacques Fernique

    Situation de l'industrie automobile

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23031 posée par M. Laurent Somon

    Relocalisation industrielle des batteries électriques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21581 posée par M. Christian Klinger

    Combler le retard français en matière de véhicules autonomes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1522S posée par Mme Patricia Schillinger

    Réorganisation de Peugeot scooters à Dannemarie

    Réponse du Ministère de la ville

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0729G posée par M. Philippe Esnol

    Situation de l'industrie

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19212 posée par M. Ivan Renar

    Avenir des sites de production automobile d'Hordain (Sevelnord) et d'Aulnay-sous-Bois (PSA)

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18382 posée par M. Jean-Claude Danglot

    Délocalisation de la production de moteurs Renault au détriment de la Française de mécanique de Douvrin (62)

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1142S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Projet d'investissement du groupe PSA

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0569G posée par M. Jean-François Humbert

    Sous-traitance

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0546G posée par M. Alain Gournac

    Industrie automobile

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

    Pertinence Moyenne