Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 14214 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Mesures de soutien au marché des véhicules industriels neufs et d'occasion

    Réponse du Ministère chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11950 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Mesures de soutien au marché des véhicules industriels neufs et d'occasion

    Réponse du Ministère chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0028C posée par M. Martial Bourquin

    Plan de relance et emploi

    Réponse du Ministère chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0029C posée par M. Thierry Foucaud

    Plan de relance et emploi

    Réponse du Ministère chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11405 posée par M. Jean-François Mayet

    Plan de relance des véhicules industriels

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0028A posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Avenir des sous-traitants et équipementiers du secteur automobile

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

    Pertinence Faible