Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 14885 posée par M. Roland Courteau

Médecins de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

19/08/2010
Pertinence
Question n° 05359 posée par M. Michel Doublet

Formation des médecins à l'enfance

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

23/01/2003
Pertinence
Question n° 05817 posée par M. Jean-Michel Baylet

Personnel de santé en milieu scolaire

Réponse du ministère : Éducation

05/02/1998
Pertinence
Question n° 01381 posée par M. Emmanuel Hamel

La santé et les jeunes

Réponse du ministère : Éducation

17/07/1997
Pertinence
Question n° 17470 posée par M. Emmanuel Hamel

Médecine scolaire

Réponse du ministère : Éducation

12/09/1996
Pertinence
Question n° 14712 posée par M. Félix Leyzour

Financement des centres médico-scolaires

Réponse du ministère : Éducation

28/03/1996
Pertinence
Question n° 28275 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Refus de titularisation des secrétaires vacataires de la santé scolaire

La question est caduque

13/02/1986
Pertinence
Question n° 24136 posée par M. Etienne Dailly

Médecine scolaire

Réponse du ministère : Éducation

06/06/1985
Pertinence
Question n° 27834 posée par M. Jean Colin

CES Jean- Moulin de Saint-Michel-sur-Orge: fonctionnement des services de santé scolaire

Réponse du ministère : Éducation

27/10/1978
Pertinence