Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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132 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

132 questions

Question n° 27753 posée par M. Robert Guillaume

Usine Alfa-Laval de Nevers: situation

Réponse du ministère : Industrie

20/10/1978
Pertinence
Question n° 29905 posée par M. Robert Guillaume

Maison d'arrêt de Nevers: situation du personnel

Réponse du ministère : Justice

12/04/1979
Pertinence
Question n° 23823 posée par M. Jean Garcia

Fonctionnement de l'entreprise SELNI à Nevers (Nièvre)

La question est caduque

23/05/1985
Pertinence
Question n° 00605 posée par M. Paul Malassagne

Faiblesse des investissements de la SNCF

Réponse du ministère : Transports

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00713 posée par M. Marcel Lucotte

Réception des chaînes de télévision en Bourgogne

Réponse du ministère : Communication

14/07/1988
Pertinence
Question n° 09554 posée par M. François Gerbaud

Extension du TGV vers le centre de la France

Réponse du ministère : Équipement

26/04/1990
Pertinence
Question n° 16164 posée par M. Charles Ginésy

Création d'une filière d'enseignement " automobile "

Réponse du ministère : Éducation

11/07/1991
Pertinence
Question n° 16205 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Réalisation du programme de couverture radar secondaire en technique mono-impulsion

Réponse du ministère : Équipement

11/07/1991
Pertinence
Question n° 20888 posée par M. Henri Collette

Etat de préparation des assises rurales

Réponse du ministère : Agriculture

23/04/1992
Pertinence
Question n° 00505 posée par M. Jacques Chaumont

Gratuité des services de police et de sécurité pour les prochaines " 24 heures du Mans "

Réponse du ministère : Intérieur

29/04/1993
Pertinence