Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

86 questions

Question n° 16588 posée par M. Jean-Yves Roux

Avenir de la brigade loups

Réponse du Ministère de la transition écologique

04/06/2020
Pertinence
Question n° 14685 posée par M. Jean-Yves Roux

Avenir de la brigade loups

Réponse du Ministère de la transition écologique

12/03/2020
Pertinence
Question n° 14185 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Recrutement de la brigade loup

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

06/02/2020
Pertinence
Question n° 1102S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

Avenir des agents de la brigade mobile d'intervention pour les loups

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

30/01/2020
Pertinence
Question n° 14090 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Avenir de la brigade loup

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

30/01/2020
Pertinence
Question n° 13842 posée par M. Michel Canévet

Prévention des accidents de chasse

La question est caduque

16/01/2020
Pertinence
Question n° 0848S posée par M. Patrick Chaize

Enjeux liés au site des Brotteaux

Réponse du Ministère de l'intérieur

27/06/2019
Pertinence
Question n° 10075 posée par M. Claude Kern

Prélèvements opérés sur le budget des agences de l'eau

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

18/04/2019
Pertinence
Question n° 09887 posée par Mme Martine Berthet

Récente actualisation du comptage des loups sur le territoire national

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

04/04/2019
Pertinence
Question n° 08254 posée par Mme Martine Berthet

Récente actualisation du comptage des loups sur le territoire national

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

20/12/2018
Pertinence