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Questions avec et sans réponses

23 questions

1. Question n° 0222S posée par M. Rémi Féraud

   Toxicomanie dans le nord-est parisien

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   15/02/2018

   Pertinence

2. Question n° 0254G posée par M. Rémi Féraud

   Situation à Afrine, en Syrie

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   14/03/2018

   Pertinence

3. Question n° 04193 posée par M. Rémi Féraud

   Conséquences de la mise en place de « parcoursup » pour les élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   05/04/2018

   Pertinence

4. Question n° 04377 posée par M. Rémi Féraud

   Prévention des infections sexuellement transmissibles

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   12/04/2018

   Pertinence

5. Question n° 04626 posée par M. Rémi Féraud

   Modalités de remboursement des audioprothèses

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   26/04/2018

   Pertinence

6. Question n° 0359S posée par M. Rémi Féraud

   Situation des mineurs étrangers isolés

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances

   17/05/2018

   Pertinence

7. Question n° 05430 posée par M. Rémi Féraud

   Rapport d'évaluation sur l'application de la loi du 13 avril 2016

   Réponse du Ministère de la justice

   07/06/2018

   Pertinence

8. Question n° 05697 posée par M. Rémi Féraud

   Allocation pour adultes handicapés et complément de ressources

   La question est caduque

   21/06/2018

   Pertinence

9. Question n° 0436G posée par M. Rémi Féraud

   Cabinet de la Présidence de la République

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   20/07/2018

   Pertinence

10. Question n° 0665G posée par M. Rémi Féraud

    Retrait des troupes américaines de Syrie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    15/02/2019

    Pertinence